Conseil municipal (séance publique)

Ordre du jour : 

Tirage au sort des jurés d’assises :  09 jurés

Renouvellement des Membres de la Commission de Contrôle des listes électorales

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal de la séance du 09 avril 2024
3. Conventionnement Classe ULIS et activités périscolaires avec le SIVU BEAUPRE
4. La mise à disposition des locaux communaux aux candidats aux élections
5. Subvention exceptionnelle à une association pour la distribution du livret d’accueil des Collongeois dans les boites aux lettres
6. Approbation du Compte de gestion 2023 « Budget Principal »
7. Vote du Compte administratif 2023 « Budget Principal »
8. Affectation du résultat 2023 au Budget Primitif 2024 « Budget Principal »
9. Association petites villes de France (A.P.V.F) : Proposition de motion _ finances publiques
10. Subvention E.H.P.A.D « Les Ombelles »
11. Rectificatif du montant des Forfaits Communaux 2022/2023 et 2023/2024
12. Subventions aux associations pour 2024
13. Mission d’assistance à la maitrise d’ouvrage relative à la restructuration du groupe scolaire « Charles Perrault » confiée à la société Amome Conseils (Complément à la délibération N°D_2024_008_ en date du 23 janvier 2024 et à la délibération rectificative n° D_2024_027_du 15 février 2024.
14. Acquisition à l’Amiable des Parcelles Cadastrées section B Numéros 708,734 et 761 Appartenant à Madame Katrien PAUWELYN
15. Acquisition à l’Amiable de la Parcelle Cadastrée section B Numéro 297 appartenant aux Consorts SALZARD - Complément à la délibération n° D_2023_006 (rectifiée par la délibération n° D_2024_030)
16. O.N.F. Programme d’Actions 2024
17. Convention de Servitude avec ENEDIS, pour l’implantation d’un ouvrage électrique situé Chemin des Cortets

Informations : 

• Election Européenne 09 juin 2024 ;
• Collecte de Sang : 28 mai 2024 16h00-19h00 Salle des fêtes ;
• Orgues de Barbarie - 5ème festival : du Vendredi 31 mai au samedi 1^er juin 2024 ;
• FESTIV’ETE EN JUIN : tous les mardis soir, les mercredis après-midi et les vendredis soir  (place de Savoie, voir programme en annexe) ;
• Une table ronde sera organisée à l’attention des élus municipaux des 19 communes de la CCG, lundi 7 octobre 2024 à Vulbens (salle L’Etincelle) (en soirée – horaire à confirmer), sur le sujet « Le PCAET : agir pour 2030 » (PCAET : Plan Climat-Air-Energie Territorial).