Collongessous-Salève

INTRANET

Annexes du P.L.U. approuvé le 9 mars 2017

Emplacements réservés :
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Liste des emplacements réservés
Carte des emplacements réservés

Annexes sanitaires :
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– Eau pluviale : Diagnostic de l’existantPréconisations et scénarios de travauxSynthèse de la gestion des eaux pluviales
Eau potable
Schéma directeur assainissement

Carte des aléas :
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Note de présentation
Zone 1
Zone 2
Zone 3
Commune

Porter à connaissance des services de l’État :
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Porter à connaissance

Servitudes d’Utilité Publique :
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Liste des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols
Plan des servitudes d’utilité publique
– D.U.P. voie bruyante : CarteLégende
– Périmètre A.B.F. : CarteLégende

Amendement DUPONT :
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Etude Loi Barnier / Secteur dit “Sur Plan”

Bilan de la concertation :
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Bilan de la concertation

Atlas cartographique du diagnostic :
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Atlas cartographique

Avis des personnes publiques associées :
Communauté de Communes du Genevois – 04.07.2016
Chambre de Commerce et d’Industrie – 26.07.2016
Chambre des Métiers – 03.08.2016
Chambre d’Agriculture – 26.08.2016
U.S.H. 74 (Association des Organismes de logement social) – 29.08.2016
INAO (Institut National de l’Origine et de la Qualité) – 05.09.2016
Patrimoine-Environnement – 05.09.2016
CDPENAF (Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers) – 06.09.2016
Préfecture de la Haute-Savoie – 06.09.2016
Syndicat Mixte du Salève – 12.09.2016
Commune de Bardonnex – 13.10.2016
Conseil départemental – 08.11.2016