Collongessous-Salève

INTRANET

Archives du P.L.U. du 03.06.2010

1- Dossier de la révision du P.L.U. approuvé le 03.06.2010 par le Conseil municipal

Rapport de présentation
Orientations d’aménagement
Plan de zonage
Règlement
Délibération du 03.06.2010

2- Révisions simplifiées n° 1, 2 et 3 et modification n° 1 du P.L.U.

Note de présentation
Orientations d’aménagement
Plan de zonage
Règlement 20.10.2011
Délibération du 20.10.2011

3- Audit du PLU – Cabinet CAUE – septembre 2012