Collongessous-Salève

INTRANET

Révision du POS et élaboration du PLU (documents de la procédure)

  • Commission PLU :
    Brigitte Anthoine, Christophe Béroujon (adjoint), Roger Borne, Philippe Chassot (référent), Frédéric Megevand, Lauriane Merotto, Valérie Thoret-Mairesse, Françoise Ujhazi

Phase de diagnostic

 

Présentation publique de la synthèse du diagnostic du 07.10.2013

Phase de P.A.D.D.

Compte rendu de la permanence du 19.12.2013
Qu’est-ce que le P.A.D.D. ?
Compte rendu de la permanence du 13.02.2014
Présentation des dents creuses et secteurs préférentiels d’urbanisation
Débat P.A.D.D.
Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)

Réunion publique du 01.03.2016 – Phase projet

Lettre d’information – Point étape sur la révision
Présentation du projet de zonage et règlement
Présentation du projet relatif aux orientations d’aménagement et de programmation

Arrêt du projet de P.L.U.

Délibération du Conseil municipal du 19.05.2016 – Arrêt du projet de P.L.U. et bilan de la concertation

Enquête publique

Arrêté de mise à l’enquête publique du projet de P.L.U. arrêté

Dossier du P.L.U. arrêté le 19 mai 2016 pour mise à l’enquête publique

1. Rapport de présentation : Tome 1 : DiagnosticTome 2 : Justifications
2.  P.A.D.D. (Projet d’Aménagement de de Développement Durables)
3. O.A.P.  (Orientations d’Aménagement et de Programmation) : N° 1, 2, 3 et 4N° 5Cartographie
4. Règlement écrit
5. Zonage : Plans A3 : Zone 1Zone 1 noir & blanc / Zone 2Zone 2 noir & blanc / Zone 3Zone 3 noir & blanc / Plans au 1/4000 : couleurnoir & blanc
6. Annexes :
6.1. Emplacements réservés
6.2. Annexes sanitaires :
6.2.1. Eaux pluviales : Phase 1 – Diagnostic de l’existant / Phase 2 – Préconisations et scénarios de travaux / Phase 3 : Synthèse de la gestion des eaux pluviales
6.2.2. Eau potable
6.2.3. Schéma directeur assainissement : Annexe sanitaire assainissementAccusé de réception du dossier
6.3. Carte des aléas naturels
6.4. Porter à connaissance des services de l’État
6.5. D.U.P. (Servitudes d’utilité publique) et arrêtés préfectoraux : Liste des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols / Plan des servitudes d’utilité publique / D.U.P. (Déclaration d’utilité publique) voie bruyante + légende / Périmètre A.B.F. (Architecte des Bâtiments de France) + légende
6.6. Délibérations : Arrêt du projetPrescriptionPrescription (modificatif)
6.7. Évaluation environnementale : voir tome 2
6.8. Etude Loi Barnier – Secteur dit « Sur Plan » – Amendement Dupont
6.9. Bilan de la concertation : Inventaire remarques registre de concertationComptes rendus visite terrain n° 1 et 2Compte rendu atelier n° 1Compte rendu atelier n° 2Compte rendu atelier n° 3Compte rendu atelier n° 4Compte rendu atelier n° 5Compte rendu atelier n° 6Compte rendu permanence n° 1Compte rendu permanence n° 2Compte rendu réunion publiqueBilan de la concertation arrêt du projet
6.10. Atlas cartographique

Rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur

Demande de compléments formulée par le Tribunal administratif au Commissaire-Enquêteur concernant ses conclusions

Réponse du Commissaire-Enquêteur au Tribunal administratif