Révision du POS et élaboration du PLU (documents de la procédure)
- Commission PLU :
Brigitte Anthoine, Christophe Béroujon (adjoint), Roger Borne, Philippe Chassot (référent), Frédéric Megevand, Lauriane Merotto, Valérie Thoret-Mairesse, Françoise Ujhazi
- Délibérations
Phase de diagnostic
- Atelier « Environnement, Paysage et Agriculture »
- Atelier « Formes urbaines, Logements et Patrimoine »
- Atelier « Déplacements et mobilités »
Présentation publique de la synthèse du diagnostic du 07.10.2013
Phase de P.A.D.D.
Compte rendu de la permanence du 19.12.2013
Qu’est-ce que le P.A.D.D. ?
Compte rendu de la permanence du 13.02.2014
Présentation des dents creuses et secteurs préférentiels d’urbanisation
Débat P.A.D.D.
Projet d’Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.)
Réunion publique du 01.03.2016 – Phase projet
Lettre d’information – Point étape sur la révision
Présentation du projet de zonage et règlement
Présentation du projet relatif aux orientations d’aménagement et de programmation
Arrêt du projet de P.L.U.
Enquête publique
Arrêté de mise à l’enquête publique du projet de P.L.U. arrêté
Dossier du P.L.U. arrêté le 19 mai 2016 pour mise à l’enquête publique
1. Rapport de présentation : Tome 1 : Diagnostic – Tome 2 : Justifications
2. P.A.D.D. (Projet d’Aménagement de de Développement Durables)
3. O.A.P. (Orientations d’Aménagement et de Programmation) : N° 1, 2, 3 et 4 – N° 5 – Cartographie
4. Règlement écrit
5. Zonage : Plans A3 : Zone 1 – Zone 1 noir & blanc / Zone 2 – Zone 2 noir & blanc / Zone 3 – Zone 3 noir & blanc / Plans au 1/4000 : couleur – noir & blanc
6. Annexes :
6.1. Emplacements réservés
6.2. Annexes sanitaires :
6.2.1. Eaux pluviales : Phase 1 – Diagnostic de l’existant / Phase 2 – Préconisations et scénarios de travaux / Phase 3 : Synthèse de la gestion des eaux pluviales
6.2.2. Eau potable
6.2.3. Schéma directeur assainissement : Annexe sanitaire assainissement – Accusé de réception du dossier
6.3. Carte des aléas naturels
6.4. Porter à connaissance des services de l’État
6.5. D.U.P. (Servitudes d’utilité publique) et arrêtés préfectoraux : Liste des servitudes d’utilité publique affectant l’occupation des sols / Plan des servitudes d’utilité publique / D.U.P. (Déclaration d’utilité publique) voie bruyante + légende / Périmètre A.B.F. (Architecte des Bâtiments de France) + légende
6.6. Délibérations : Arrêt du projet – Prescription – Prescription (modificatif)
6.7. Évaluation environnementale : voir tome 2
6.8. Etude Loi Barnier – Secteur dit « Sur Plan » – Amendement Dupont
6.9. Bilan de la concertation : Inventaire remarques registre de concertation – Comptes rendus visite terrain n° 1 et 2 – Compte rendu atelier n° 1 – Compte rendu atelier n° 2 – Compte rendu atelier n° 3 – Compte rendu atelier n° 4 – Compte rendu atelier n° 5 – Compte rendu atelier n° 6 – Compte rendu permanence n° 1 – Compte rendu permanence n° 2 – Compte rendu réunion publique – Bilan de la concertation arrêt du projet
6.10. Atlas cartographique