Collongessous-Salève

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Comptes rendus des conseils municipaux

Année 2021

Conseil du 14 septembre 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 14 septembre 2021

Conseil du 7 juillet 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 7 juillet 2021

Conseil du 16 juin 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 16 juin 2021

Conseil du 19 mai 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 19 mai 2021

Conseil du 8 avril 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 8 avril 2021

Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous

Conseil du 24 mars 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 24 mars 2021

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Conseil du 24 février 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 24 février 2021

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Conseil du 21 janvier 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 21 janvier 2021

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Année 2020

Conseil du 17 décembre 2020

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 17 décembre 2020

Conseil du 26 novembre 2020

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 26 novembre 2020

Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2020
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Règlement intérieur du Conseil municipal
  • Modification de la délibération de délégations du Conseil municipal au Maire
  • Engagement dans l’élaboration de l’Agenda 2030 « Notre Village Terre d’Avenir »
  • Remise gracieuse des loyers pour la Sarl CAKI, gérante du restaurant Le Carrousel
  • Travaux d’aménagement, de renforcement des réseaux humides et de modernisation du réseau d’éclairage public sur la rue Verdi et la route de Bossey – Lot n° 1A Travaux de terrassement et canalisations réseaux – Approbation de l’avenant n° 1
  • Création d’un emploi permanent de responsable du Pôle éducatif à temps complet
  • Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
  • Créances irrécouvrables – demande d’admission en non-valeur
  • Décision modificative n° 03/2020

Conseil du 22 octobre 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 22 octobre 2020

Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous

Ordre du jour du conseil municipal

  1. Minute de silence en hommage à la mort de Samuel Paty
  2. Adoption du Procès-Verbal du 24 septembre 2020
  3. Décision modificative relative à l’attribution d’une subvention à l’A.D.M.R. via le C.C.A.S.
  4. Habilitation du 1er adjoint et substitut pour représenter la commune dans les actes
    administratifs
  5. Modification de la composition des membres élus du C.C.A.S.
  6. Création d’une prime exceptionnelle – COVID 19
  7. Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  8. Délibération portant création d’un emploi permanent de responsable du Pôle culturel
  9. Délibération portant création d’un emploi permanent de chargé des finances et de la commande publique
  10. Indemnité de fonction du Maire, des adjoints et du Conseiller Municipal délégué : Actualisation de l’indice brut terminal
  11. Remboursement de frais aux élus

Conseil du 24 septembre 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 24 septembre 2020

Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous

Ordre du jour du conseil municipal :

  • Approbation du procès verbal du 20/8/2020
  • Installation d’un nouveau conseiller municipal
  • Convention de poursuites DGFIP
  • Attribution des subventions 2020
  • Désignation d’un référent auprès du CAUE 74
  • Désignation d’un « correspondant défense »
  • Désignation d’un « référent sécurité routière »
  • Décision modificative de régularisation de reprise de résultat d’investissement
  • Décision modificative relative à l’attribution d’une subvention à l’ADMR via CCAS
  • Elections des membres du CCAS
  • Création des commissions municipales et désignation des membres
  • Désignation des représentants pour siéger aux commissions réglementaires CLECT et accessibilité de la CCG

Conseil du 20 août 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 20 août 2020

Conseil du 22 juillet 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 22 juillet 2020

Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous :

https://youtube.com/watch?v=Rbkt42QqqbM

A la demande d’une personne du public ne souhaitant pas apparaitre, la vidéo a été retirée. Pour toute demande concernant ce conseil municipal, veuillez contacter la mairie.

Ordre du jour du conseil municipal

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2020
  3. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  4. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
  5. Approbation du Compte Administratif 2019 – « Budget Principal »
  6. Approbation du compte de gestion 2019 – « Budget principal »7. Affectation des résultats du budget 2019 – « Budget principal » Monsieur le
  7. Adoption du budget primitif 2020
  8. Remise gracieuse des loyers pour la Sarl CAKI gérante du restaurant Le Carrousel
  9. Remise gracieuse des loyers pour le podologue Monsieur BA
  10. Remise gracieuse des loyers pour la S.A.S. ROSA (laverie automatique)
  11. Remise gracieuse de 3 mois concernant les abonnements du marché dominical (mars, avril et mai 2020)
  12. Convention de servitude (passage de lignes électriques) ENEDIS lieu-dit « Le Bourg d’en haut »
  13. Convention de prestation « paies à façon » du Centre de Gestion de la Haute Savoie
  14. Commission de contrôle des listes électorales
  15. Commission communale des impôts directs (C.C.I.D)
  16. Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
    18.Désignation de deux représentants pour siéger au titre de la commune de Collonges-sous-Salève au comité du « SYANE »
  17. Nouveaux tarifs 2020/2021 pour les forains et manèges – Foire de la sainte Barbe

Conseil du 10 juillet 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 10 juillet 2020

Conseil du 4 juillet 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 4 juillet 2020

Conseil du 9 mars 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 9 mars 2020

Conseil du 20 février 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 20 février 2020

Année 2019

19 décembre 2019
14 novembre 2019
26 septembre 2019
4 juillet 2019
6 juin 2019
9 mai 2019
11 avril 2019
28 mars 2019
21 mars 2019
31 janvier 2019Annexe Loi S.R.U.

Année 2018

13 décembre 2018
18 octobre 2018
13 septembre 2018
19 juillet 2018
14 juin 2018
17 mai 2018
29 mars 2018
7 mars 2018
1er février 2018

Année 2017

14 décembre 2017
16 novembre 2017
28 septembre 2017
31 août 2017
29 juin 2017
9 mai 2017
6 avril 2017Annexe presentée par C. BEROUJONAnnexe présentée par J.-C. BOILLON
9 mars 2017
26 janvier 2017

Année 2016

15 décembre 2016
10 novembre 2016
22 septembre 2016
7 juillet 2016
19 mai 2016
24 mars 2016
25 février 2016
28 janvier 2016

Année 2015

10 décembre 2015
5 novembre 2015
17 septembre 2015
9 juillet 2015 + Motion de soutien à l’Association des Maires
4 juin 2015
30 avril 2015
26 mars 2015 + Débat P.A.D.D.
5 mars 2015
29 janvier 2015

Année 2014

10 décembre 2014
6 novembre 2014
25 septembre 2014
10 juillet 2014
05 juin 2014
17 avril 2014
06 mars 2014
13 février 2014
16 janvier 2014

Année 2013

 
12 décembre 2013
31 octobre 2013
19 septembre 2013
04 juillet 2013
30 mai 2013
25 avril 2013
28 mars 2013
21 février 2013
24 janvier 2013