Comptes rendus des conseils municipaux

Année 2021

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Conseil du 24 mars 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 24 mars 2021

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Conseil du 24 février 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 24 février 2021

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Conseil du 21 janvier 2021

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 21 janvier 2021

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Année 2020

Conseil du 17 décembre 2020

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 17 décembre 2020

Conseil du 26 novembre 2020

Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 26 novembre 2020

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Ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2020
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Règlement intérieur du Conseil municipal
Modification de la délibération de délégations du Conseil municipal au Maire
Engagement dans l’élaboration de l’Agenda 2030 « Notre Village Terre d’Avenir »
Remise gracieuse des loyers pour la Sarl CAKI, gérante du restaurant Le Carrousel
Travaux d’aménagement, de renforcement des réseaux humides et de modernisation du réseau d’éclairage public sur la rue Verdi et la route de Bossey – Lot n° 1A Travaux de terrassement et canalisations réseaux – Approbation de l’avenant n° 1
Création d’un emploi permanent de responsable du Pôle éducatif à temps complet
Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Créances irrécouvrables – demande d’admission en non-valeur
Décision modificative n° 03/2020

Conseil du 22 octobre 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 22 octobre 2020

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Ordre du jour du conseil municipal

Minute de silence en hommage à la mort de Samuel Paty
Adoption du Procès-Verbal du 24 septembre 2020
Décision modificative relative à l’attribution d’une subvention à l’A.D.M.R. via le C.C.A.S.
Habilitation du 1er adjoint et substitut pour représenter la commune dans les actes
administratifs
Modification de la composition des membres élus du C.C.A.S.
Création d’une prime exceptionnelle – COVID 19
Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération portant création d’un emploi permanent de responsable du Pôle culturel
Délibération portant création d’un emploi permanent de chargé des finances et de la commande publique
Indemnité de fonction du Maire, des adjoints et du Conseiller Municipal délégué : Actualisation de l’indice brut terminal
Remboursement de frais aux élus

Conseil du 24 septembre 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 24 septembre 2020

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Ordre du jour du conseil municipal :

Approbation du procès verbal du 20/8/2020
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Convention de poursuites DGFIP
Attribution des subventions 2020
Désignation d’un référent auprès du CAUE 74
Désignation d’un « correspondant défense »
Désignation d’un « référent sécurité routière »
Décision modificative de régularisation de reprise de résultat d’investissement
Décision modificative relative à l’attribution d’une subvention à l’ADMR via CCAS
Elections des membres du CCAS
Création des commissions municipales et désignation des membres
Désignation des représentants pour siéger aux commissions réglementaires CLECT et accessibilité de la CCG

Conseil du 20 août 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 20 août 2020

Conseil du 22 juillet 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 22 juillet 2020

Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous :

https://youtube.com/watch?v=Rbkt42QqqbM

A la demande d’une personne du public ne souhaitant pas apparaitre, la vidéo a été retirée. Pour toute demande concernant ce conseil municipal, veuillez contacter la mairie.

Ordre du jour du conseil municipal

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2020
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Approbation du Compte Administratif 2019 – « Budget Principal »
Approbation du compte de gestion 2019 – « Budget principal »7. Affectation des résultats du budget 2019 – « Budget principal » Monsieur le
Adoption du budget primitif 2020
Remise gracieuse des loyers pour la Sarl CAKI gérante du restaurant Le Carrousel
Remise gracieuse des loyers pour le podologue Monsieur BA
Remise gracieuse des loyers pour la S.A.S. ROSA (laverie automatique)
Remise gracieuse de 3 mois concernant les abonnements du marché dominical (mars, avril et mai 2020)
Convention de servitude (passage de lignes électriques) ENEDIS lieu-dit « Le Bourg d’en haut »
Convention de prestation « paies à façon » du Centre de Gestion de la Haute Savoie
Commission de contrôle des listes électorales
Commission communale des impôts directs (C.C.I.D)
Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
18.Désignation de deux représentants pour siéger au titre de la commune de Collonges-sous-Salève au comité du « SYANE »
Nouveaux tarifs 2020/2021 pour les forains et manèges – Foire de la sainte Barbe

Conseil du 10 juillet 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 10 juillet 2020

Conseil du 4 juillet 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 4 juillet 2020

Conseil du 9 mars 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 9 mars 2020

Conseil du 20 février 2020

Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 20 février 2020