Comptes rendus des conseils municipaux
Année 2022
Compte rendu du 10 février 2022
Année 2021
Conseil du 14 septembre 2021
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 14 septembre 2021
Conseil du 7 juillet 2021
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 7 juillet 2021
Conseil du 16 juin 2021
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 16 juin 2021
Conseil du 19 mai 2021
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 19 mai 2021
Conseil du 8 avril 2021
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 8 avril 2021
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Conseil du 24 mars 2021
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 24 mars 2021
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Conseil du 24 février 2021
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 24 février 2021
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Conseil du 21 janvier 2021
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 21 janvier 2021
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Année 2020
Conseil du 17 décembre 2020
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 17 décembre 2020
Conseil du 26 novembre 2020
Compte rendu en pdf du Conseil municipal du 26 novembre 2020
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Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2020
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Règlement intérieur du Conseil municipal
- Modification de la délibération de délégations du Conseil municipal au Maire
- Engagement dans l’élaboration de l’Agenda 2030 « Notre Village Terre d’Avenir »
- Remise gracieuse des loyers pour la Sarl CAKI, gérante du restaurant Le Carrousel
- Travaux d’aménagement, de renforcement des réseaux humides et de modernisation du réseau d’éclairage public sur la rue Verdi et la route de Bossey – Lot n° 1A Travaux de terrassement et canalisations réseaux – Approbation de l’avenant n° 1
- Création d’un emploi permanent de responsable du Pôle éducatif à temps complet
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
- Créances irrécouvrables – demande d’admission en non-valeur
- Décision modificative n° 03/2020
Conseil du 22 octobre 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 22 octobre 2020
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Ordre du jour du conseil municipal
- Minute de silence en hommage à la mort de Samuel Paty
- Adoption du Procès-Verbal du 24 septembre 2020
- Décision modificative relative à l’attribution d’une subvention à l’A.D.M.R. via le C.C.A.S.
- Habilitation du 1er adjoint et substitut pour représenter la commune dans les actes
administratifs - Modification de la composition des membres élus du C.C.A.S.
- Création d’une prime exceptionnelle – COVID 19
- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Délibération portant création d’un emploi permanent de responsable du Pôle culturel
- Délibération portant création d’un emploi permanent de chargé des finances et de la commande publique
- Indemnité de fonction du Maire, des adjoints et du Conseiller Municipal délégué : Actualisation de l’indice brut terminal
- Remboursement de frais aux élus
Conseil du 24 septembre 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 24 septembre 2020
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Ordre du jour du conseil municipal :
- Approbation du procès verbal du 20/8/2020
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Convention de poursuites DGFIP
- Attribution des subventions 2020
- Désignation d’un référent auprès du CAUE 74
- Désignation d’un « correspondant défense »
- Désignation d’un « référent sécurité routière »
- Décision modificative de régularisation de reprise de résultat d’investissement
- Décision modificative relative à l’attribution d’une subvention à l’ADMR via CCAS
- Elections des membres du CCAS
- Création des commissions municipales et désignation des membres
- Désignation des représentants pour siéger aux commissions réglementaires CLECT et accessibilité de la CCG
Conseil du 20 août 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 20 août 2020
Conseil du 22 juillet 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 22 juillet 2020
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Ordre du jour du conseil municipal
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2020
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
- Approbation du Compte Administratif 2019 – « Budget Principal »
- Approbation du compte de gestion 2019 – « Budget principal »7. Affectation des résultats du budget 2019 – « Budget principal » Monsieur le
- Adoption du budget primitif 2020
- Remise gracieuse des loyers pour la Sarl CAKI gérante du restaurant Le Carrousel
- Remise gracieuse des loyers pour le podologue Monsieur BA
- Remise gracieuse des loyers pour la S.A.S. ROSA (laverie automatique)
- Remise gracieuse de 3 mois concernant les abonnements du marché dominical (mars, avril et mai 2020)
- Convention de servitude (passage de lignes électriques) ENEDIS lieu-dit « Le Bourg d’en haut »
- Convention de prestation « paies à façon » du Centre de Gestion de la Haute Savoie
- Commission de contrôle des listes électorales
- Commission communale des impôts directs (C.C.I.D)
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
18.Désignation de deux représentants pour siéger au titre de la commune de Collonges-sous-Salève au comité du « SYANE » - Nouveaux tarifs 2020/2021 pour les forains et manèges – Foire de la sainte Barbe
Conseil du 10 juillet 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 10 juillet 2020
Conseil du 4 juillet 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 4 juillet 2020
Conseil du 9 mars 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 9 mars 2020
Conseil du 20 février 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 20 février 2020