Comptes rendus des conseils municipaux
Année 2020
Prochain conseil : le 10 décembre 2020
L’ordre du jour sera publié prochainement
Conseil du 22 octobre 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 22 octobre 2020
Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous
Ordre du jour du conseil municipal
- Minute de silence en hommage à la mort de Samuel Paty
- Adoption du Procès-Verbal du 24 septembre 2020
- Décision modificative relative à l’attribution d’une subvention à l’A.D.M.R. via le C.C.A.S.
- Habilitation du 1er adjoint et substitut pour représenter la commune dans les actes
administratifs - Modification de la composition des membres élus du C.C.A.S.
- Création d’une prime exceptionnelle – COVID 19
- Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
- Délibération portant création d’un emploi permanent de responsable du Pôle culturel
- Délibération portant création d’un emploi permanent de chargé des finances et de la commande publique
- Indemnité de fonction du Maire, des adjoints et du Conseiller Municipal délégué : Actualisation de l’indice brut terminal
- Remboursement de frais aux élus
Conseil du 24 septembre 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 24 septembre 2020
Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous
Ordre du jour du conseil municipal :
- Approbation du procès verbal du 20/8/2020
- Installation d’un nouveau conseiller municipal
- Convention de poursuites DGFIP
- Attribution des subventions 2020
- Désignation d’un référent auprès du CAUE 74
- Désignation d’un « correspondant défense »
- Désignation d’un « référent sécurité routière »
- Décision modificative de régularisation de reprise de résultat d’investissement
- Décision modificative relative à l’attribution d’une subvention à l’ADMR via CCAS
- Elections des membres du CCAS
- Création des commissions municipales et désignation des membres
- Désignation des représentants pour siéger aux commissions réglementaires CLECT et accessibilité de la CCG
Conseil du 20 août 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 20 août 2020
Conseil du 22 juillet 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 22 juillet 2020
Vidéo intégrale du conseil municipal ci-dessous :
A la demande d’une personne du public ne souhaitant pas apparaitre, la vidéo a été retirée. Pour toute demande concernant ce conseil municipal, veuillez contacter la mairie.
Ordre du jour du conseil municipal
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal du 10 juillet 2020
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
- Approbation du Compte Administratif 2019 – « Budget Principal »
- Approbation du compte de gestion 2019 – « Budget principal »7. Affectation des résultats du budget 2019 – « Budget principal » Monsieur le
- Adoption du budget primitif 2020
- Remise gracieuse des loyers pour la Sarl CAKI gérante du restaurant Le Carrousel
- Remise gracieuse des loyers pour le podologue Monsieur BA
- Remise gracieuse des loyers pour la S.A.S. ROSA (laverie automatique)
- Remise gracieuse de 3 mois concernant les abonnements du marché dominical (mars, avril et mai 2020)
- Convention de servitude (passage de lignes électriques) ENEDIS lieu-dit « Le Bourg d’en haut »
- Convention de prestation « paies à façon » du Centre de Gestion de la Haute Savoie
- Commission de contrôle des listes électorales
- Commission communale des impôts directs (C.C.I.D)
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
18.Désignation de deux représentants pour siéger au titre de la commune de Collonges-sous-Salève au comité du « SYANE » - Nouveaux tarifs 2020/2021 pour les forains et manèges – Foire de la sainte Barbe
Conseil du 10 juillet 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 10 juillet 2020
Conseil du 4 juillet 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 4 juillet 2020
Conseil du 9 mars 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 9 mars 2020
Conseil du 20 février 2020
Compte-rendu en PDF du conseil municipal du 20 février 2020