ACTES ADMINISTRATIFS

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CM du 4 décembre 2025 - Ordre du Jour

Publié le 01/12/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du Jour CM du 4 décembre 2025

CM du 25 juin 2025 - Procès-Verbal

Publié le 27/11/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Procès-verbal du 25 juin 2025 approuvé au conseil municipal du 18 septembre 2025

PV 25.06.2025

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°A_2025_176 CIRCULATION

Publié le 21/11/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°A_2025_176 CIRCULATION

Arrêté Municipal N°A_2025_147 - Foire de la Sainte Barbe

Publié le 21/11/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°A_2025_147 Portant autorisation d'occupation du domaine public pour la Foire de la Sainte-Barbe et valant réglementation de la Foire

ARRÊTÉ MUNICIPAL N°A_2025_147

CM du 6 novembre 2025 - Délibérations

Publié le 14/11/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

D_ 2025_121 - Régularisation du forfait communal 2025 – Écoles Saint Vincent et Maurice-Tièche

D_2025_122 - Conventions classe ULIS

D_2025_123 - Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2025 – Union Salève Foot

D_2025_124 - Attribution d'une subvention - Ecole d'Art du Genevois

D_2025_125 - Attribution d'une subvention - Oxygène74

D_2025_126 - Attribution d'une subvention - Domaine skiable

D_2025_127 - Attribution d'une subvention - Ski club de Saint-Julien

D_2025_128 - Attribution d'une subvention - AG Judo

D_2025_129 - Critères d’appréciation de l’entretien professionnel

D_2025_130 - Création d'un emploi permanent - gestion du marché

D_2025_131 - Exonération de la taxe foncière MSP

D_2025_132 - Actualisation de la RODP communal pour les ouvrages de distribution publique de gaz

D_2025-133 - Admission en non valeur des créances irrévocables

CM du 18 septembre - Procès Verbal

Publié le 14/11/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

CM du 18 septembre 2025 - PV

CM du 6 novembre 2025 - Ordre du Jour

Publié le 05/11/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du Jour CM du 6 novembre 2025

CM du 18 septembre 2025 - Délibérations

Publié le 07/10/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

D_2025_097 Installation d'une nouvelle conseillère à suite d'une démission

D_2025_098 Installation d'un nouveau conseiller à suite d'une démission

D_2025_099 Adoption Réglement Intérieur du Conseil Municipal

D_2025_100 Adoption du Réglement Intérieur du Cimetière

D_2025_101 Revalorisation des tarifs et durées des concessions funéraires

D_2025_102 Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux

D_2025_103 Mandat et Engagement relatif au projet de stratégie

D_2025_104 Modification du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – Adoption du plan canicule

D_2025_105 Convention Communale Fourrière 2025

D_2025_106 Attribution de Subvention annuelle du CCAS

D_2025_ 107 Adoption du Règlement Intérieur services Périscolaire et Extrascolaire

D_2025_108 Convention de mise à disposition d'un véhicule communal

D_2025_109 Convention d'accès au Centre de loisirs avec la commune d'Archamps et de Bossey

D_2025_110 Avis du 24 juin 2025 Chambre Régionale des Comptes (CRC)

D_2025_111 Audit Financier rétrospectif et prospectif de la commune de Collonges-sous-Salève

D_2025_112 Dépenses affectées au compte 6232 Fêtes et Cérémonies

D_2025_113 Autorisation de demande de subvention

D_2025_114 Fongibilité des crédits

D_2025_115 Création de poste

D_2025_116 Modification des garanties du contrat Assurance Risques Statutaires

D_2025_117 Acquisition par la commune d’une bande de terrain au droit des parcelles cadastrées s

D_2025_118 Demande de prorogation de durée de portage d’un bien porté par l’EPF 74 144 route des

D_2025_119 Demande de prorogation de durée de portage d’un bien porté par l’EPF 74 80A+80 route

D_2025_120 Commission du marché

Délibération du CM du 18 septembre 2025

Publié le 24/09/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2025 - Liste des délibérations examinées en séance

Délibération du CM du 18 septembre

Ordre du jour du CM du 18 septembre

Publié le 12/09/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du jour du CM du 18 septembre