ACTES ADMINISTRATIFS

Publié le 16/02/2026 à 14:52 par Commune de Collonges-sous-Salève

D_2026_014 - Composition de la comission de contrôle des listes électorales

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Publié le 16/02/2026 à 14:50 par Commune de Collonges-sous-Salève

PV du 27.01.2026

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Publié le 06/02/2026 à 15:31 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du Jour CM du 12 février 2026

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Publié le 29/01/2026 à 10:32 par Commune de Collonges-sous-Salève

D_2026_001 - Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat par LA SA MONT-BLANC

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D_2026_002 - Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat par LA FONCIERE 74

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D_2026_004 - Subvention _ Classe découverte CM2 « American Village » à St Félix dans le Gard – Sa

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D_2026_005 - Subvention _ Classe découverte CM2 « British Village » à Vesc dans la Drôme – Saint

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D_2026_006 - Subvention _ Classe découverte CM2 « La Matrassière » à Saint-Julien-en-Vercors – Ma

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D_2026_007 - Subvention _ Classe découverte CM1CM2 à Morillon – Charles Perrault

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D_2026_008 - Subvention _ Classe découverte CE1CE2 à Morillon – Charles Perrault

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D_2026_009 - Subvention _ Classe découverte CE2CM1 et CM1CM2 à Vals Près Le Puy – Charles Perraul

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D_2026_010- Adhésion groupement de commandes permanent entre la CCG et ses communes membres pour

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D_2026_011 - Délibération autorisant Mme Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d

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D_2026_012 - Délibération pour autoriser Mme Le Maire à établir une convention d’occupation du d

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D_2026_013 - Délibération visant à autoriser Mme Le Maire à rétribuer l’aide financière de l’état

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Publié le 28/01/2026 à 13:05 par Commune de Collonges-sous-Salève

PV 04.12..2025

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Publié le 21/01/2026 à 08:25 par Commune de Collonges-sous-Salève

CM du 27 janvier 2026 - Ordre du Jour / Convocation

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Publié le 09/12/2025 à 14:38

D_2025_134 - Suppression et création de 4 postes

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D_2025_135 - Protection sociale complémentaire

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D_2025_136 - Modalités de travail à temps partiel

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D_2025_137 - Convention compostage CCG

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D_2025_138 - Rapport de la délibération D_2025_113 - Demande de subvention : école CP et périsco

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D_2025_139 - Décision modificative N°2 du budget primitif

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Publié le 09/12/2025 à 14:35 par Commune de Collonges-sous-Salève

CM du 6 novembre 2025 - Procès-Verbal

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Publié le 01/12/2025 à 08:25 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du Jour CM du 4 décembre 2025

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Publié le 27/11/2025 à 12:42 par Commune de Collonges-sous-Salève

PV 25.06.2025

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