ACTES ADMINISTRATIFS

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Page 1. 10 actes administratifs sur 65 affichées sur cette page.

ARH2026-139. Arrêté lignes directrices de gestion des ressources humaines 2026 2032

Publié le 14/10/2026 à 14:38

Arrêté modèle de lignes de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des Ressources Humaines

ARH2026-139. Arrêté lignes directrices de gestion des ressources humaines 2026 2032

Conseil Municipal du 17 septembre 2026 - Délibérations

Publié le 29/09/2026 à 15:12

D_2026_078_Demission ROCHON Installation DEBARBIEUX

D_2026_079_Demission DESARZENS Installation MEGEVAND C

D_2026_080_CCAS renouvellement administrateur

D_2026_081_Commission Environnement nouveau membre

D_2026_082_Commission Mobilite Securite nouveau membre

D_2026_083_Commission Enfance Jeunesse nouveau membre

D_2026_084_Affectation du résultat

D_2026_085_Approbation BS 2026 sur BP 2026

D_2026_086_ONF mandat pour émission facture electronique

D_2026_087_Admission non-valeur creances irrevocables

D_2026_088_Garantie emprunt 1001vies Habitat

Délibérations

Conseil Municipal du 17 septembre 2026 - Ordre du jour

Publié le 15/09/2026 à 14:32

Conseil Municipal du 17 septembre 2026 - Ordre du jour

convocation

Conseil Municipal du 30 juin 2026 - Délibérations

Publié le 07/07/2026 à 08:29

D_2026_069 Charte participation citoyenne

D_2026_070 Convention répartition DSP TDF

D_2026_071 Garantie d'emprunt CDC Habitat

D_2026_072 Convention CCG CAUE 74

D_2026_073 Acquisition Section AC N°337

D_2026_074 Subvention associations

D_2026_075 Declaration sans suite marché 2026-12

Délibérations

Conseil Municipal du 9 juin 2026 - Procès-Verbal

Publié le 06/07/2026 à 10:31

Conseil Municipal du 9 juin 2026 - Procès-Verbal

Conseil Municipal du 5 juin 2026 - Procès-Verbal

Publié le 30/06/2026 à 07:30

Conseil Municipal du 5 juin 2026 - Procès-Verbal

Conseil Municipal du 30 juin 2026 - Ordre du jour

Publié le 25/06/2026 à 11:56

Conseil Municipal du 30 juin 2026 - Ordre du jour

Conseil Municipal du 5 juin 2026 - Délibération

Publié le 25/06/2026 à 11:29

D_2026_052 Election des délégués et suppléants pour l’élection des sénateurs

Conseil Municipal du 9 juin 2026 - Délibérations

Publié le 17/06/2026 à 13:00

D_2026_053 PPMS unifié - Groupe scolaire Ch Perrault

D_2026_054 Révision des tarifs péri et extrascolaires

D_2026_055 Convention d'accès au centre de loisirs pour les communes Archamps Bossey

D_2026_056 Convention avec Savoie Biblio

D_2026_057 Encadrement du bénévolat au sein de la bibliothèque municipale

D_2026_058 Attribution bons d'achat aux élèves de CM2

D_2026_059 Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux

D_2026-060 Adoption du règlement intérieur du CM

D_2026_061 Echange sans soulte de parcelles entre la commune et M. Tissot

D_2026_062 Acquisition à titre gratuit des parcelles 583 586 587

D_2026_063 Acquisition par la commune parcelles section A numéros 2173 er 2174

D_2026_064 Vote du CFU 2025 et reprise du résultat

D_2026_065 Actualisation de la redevance d'occupation du domaine public pour distrib gaz naturel

D_2026_066 Demande de subvention répartition du produit des amendes de police 2025

D_2026_067 Adhésion au dispositif achats publics mutualisés du SYANE

D_2026_068 annule et remplace D_2026_019 Délégation au maire

Délibérations

Conseil Municipal du 28 avril 2026 - Procès-Verbal

Publié le 16/06/2026 à 12:58

Conseil Municipal du 28 avril 2026 - Procès-Verbal