ACTES ADMINISTRATIFS

Voir les archives

Date de publication

Rechercher

100 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 100 affichées sur cette page.

Ordre du jour du CM du 18 septembre

Publié le 12/09/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du jour du CM du 18 septembre

CM du 25 juin 2025 - Procès-Verbal du 15/05/2025

Publié le 30/06/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Procès-Verbal de la séance du 15 mai 2025, approuvé au Conseil Municipal le 25 juin 2025

PV 15 mai 2025

CM du 25 juin 2025 - Délibérations

Publié le 30/06/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2025

D_2025_069 Commission communale des impôts directs (C.C.I.D) - Retrait de délibération

D_2025_070 Echange sans soulte de parcelles entre la commune de Collonges-sous-Salève et Monsieur

D_2025_071 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des téléco

D_2025_072 Résiliation de convention festival Bachata

D_2025_073 l’Accord de principe sur la répartition des sièges entre les Communes de la Communauté

D_2025_074 Désignation des représentants pour siéger aux commissions thématiques de la CCG

D_2025_075 Forfait communal 2025 pour l’année 2024 2025 – Saint Vincent et Maurice Tièche

D_2025_076 Convention tripartite relative à la mise à disposition des équipements sportifs commun

D_2025_077 CFU

D_2025_078 Budget principal – Rectificatif d’affectation du résultat 2024

D_2025_079 Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2025

D_2025_80 Attribution des subventions aux associations - Le Petit Théâtre

D_2025_81 Attribution des Subventions aux Associations - Anciens combattans

D_2025_82 Attribution des Subventions aux Associations - Club Nature et Sports de Montagne du Sa

D_2025_83 Attribution des Subventions aux Associations - APEC

D_2025_84 Attribution des Subventions aux Associations - Saint Barbe

D_2025_85 Attribution des Subventions aux Associations - Salève Foot

D_2025_86 Attribution des Subventions aux Associations- Sou des écoles Charles Perrault

D_2025_87 Attribution des Subventions aux Associations - Tennis de table

D_2025_88 Attribution des Subventions aux Associations - Tennis club

D_2025_89 Attribution des Subventions aux Associations - Inter-Loisirs

D_2025_90 Attribution des Subventions aux Associations - Fil d'ariane

D_2025_91 Attribution des Subventions aux Associations - Salève judo kwaï

D_2025_92 Attribution des Subventions aux Associations - Festibarant

D_2025_93 Attribution des Subventions aux Associations - Handball

D_2025_94 Attribution des Subventions aux Associations - Protection civile

D_2025_95 Attribution des Subventions aux Associations - Rugby club

D_2025_96 Attribution des Subventions aux Associations - Le Mandragore

CM du 15 mai 2025 - Délibérations

Publié le 30/05/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Délibérations du Conseil Municipal du 15 mai 2025

D_2025_045 Délégation au Maire - retrait de délibération n°025

D_2025_046 Autorisation générale et permanente de poursuite octroyée au comptable public - retrai

D_2025_047 Détermination du nombre de membres au Conseil d’administration du Centre Communal d’Ac

D_2025_048 Election des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (

D_2025_049 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) - retrait de délibération

D_2025_050 Commission de contrôle des listes électorales - retrait de délibération n°030

D_2025_051 Désignation des délégués au SYANE - retrait de délibération n°031

D_2025_052 Désignation des délégués au SMS - retrait de délibération n°032

D_2025_053 Désignation de repésentants pour siéger aux commissions réglementaires CLECT et access

D_2025_054 Désignation d'un référent au C.A.U.E - retrait de délibération n°034

D_2025_055 Désignation d'un Correspondant défénse - retrait de délibération n°35

D_2025_056 Désignation d'un référent Sécurité routière - retrait de délibération n°036

D_2025_057 Indemnités de fonction aux élus municipaux - retrait de délibération n°037

D_2025_058 Taux d'Imposition des impôts locaux - retrait de délibération n°39

D_2025_059 Commission communale des impôts directs (C.C.I.D)

D_2025_060 Convention avec le CDG 74 - retrait de délibération n°40

D_2025_061 AJDI CDG74 - retrait de délibération n°041

D_2025_062 création 1 poste non permanent

D_2025_063 création 2 postes non permanents

D_2025_064 création emploi non permanent Responsable RH

D_2025_065 création emploi permanent Responsable Finances et Comptabilité

D_2025_066 classe-découverte - CP,CE1-2025 Les Moineaux- Charles Perrault

D_2025_067 classe-découverte _ CM1 CM2 2025 - La montagne durable- Charles Perrault

D_2025_068 classe-découverte _ CM1 Au coeur des Volcans 2025 - Saint Vincent

CM du 15 mai 2025 - Ordre du Jour

Publié le 09/05/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Convocation/Ordre du jour - Conseil Municipal - 15 mai 2025

Ordre du Jour CM 15 mai 2025

Procès-Verbaux 2025

Publié le 09/05/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Procès-Verbaux

-Conseil Municipal du 24 mars 2025
-Conseil Municipal du 15 avril 2025
-Conseil Municipal du 29 avril 2025 - 18h30
-Conseil Municipal du 29 avril 2025 - 20h30

PV 24 mars 2025

PV 15 avril 2025

PV_CM 29 avril CM - 18h30

PV_CM 29 avril CM - 20h30

CM du 29 avril 2025 - Ordres du Jour

Publié le 28/04/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Conseil Municipal du 29 avril - Ordres du Jour

Ordre du jour - CM du 29 avril à 18h30

Ordre du jour - CM du 29 avril à 20h30

Arrêté N°072 - Opposition au transfert de pouvoirs Police

Publié le 14/04/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Arrêté d'opposition au transfert d'office de certains pouvoirs de police administratifs spéciaux du Maire au Président de la Communauté de Communes du Genevois

Arrêté N°072 - Opposition au transfert de pouvoirs Police

CM du 15 avril 2025 - Ordre du Jour

Publié le 09/04/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du jour pour le Conseil Municipal du 15 avril 2025

Ordre du Jour CM 15 avril 2025

CM du 24 mars 2025 - Procès-Verbal de l'élection du Maire

Publié le 28/03/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Procès-verbal de l'élection du Maire et des Adjoints

Procès-Verbal de l'élection du Maire