ACTES ADMINISTRATIFS

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CM du 6 novembre 2025 - Ordre du Jour

Publié le 05/11/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du Jour CM du 6 novembre 2025

CM du 18 septembre 2025 - Délibérations

Publié le 07/10/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

D_2025_097 Installation d'une nouvelle conseillère à suite d'une démission

D_2025_098 Installation d'un nouveau conseiller à suite d'une démission

D_2025_099 Adoption Réglement Intérieur du Conseil Municipal

D_2025_100 Adoption du Réglement Intérieur du Cimetière

D_2025_101 Revalorisation des tarifs et durées des concessions funéraires

D_2025_102 Convention de réservation pour la gestion en flux des logements sociaux

D_2025_103 Mandat et Engagement relatif au projet de stratégie

D_2025_104 Modification du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – Adoption du plan canicule

D_2025_105 Convention Communale Fourrière 2025

D_2025_106 Attribution de Subvention annuelle du CCAS

D_2025_ 107 Adoption du Règlement Intérieur services Périscolaire et Extrascolaire

D_2025_108 Convention de mise à disposition d'un véhicule communal

D_2025_109 Convention d'accès au Centre de loisirs avec la commune d'Archamps et de Bossey

D_2025_110 Avis du 24 juin 2025 Chambre Régionale des Comptes (CRC)

D_2025_111 Audit Financier rétrospectif et prospectif de la commune de Collonges-sous-Salève

D_2025_112 Dépenses affectées au compte 6232 Fêtes et Cérémonies

D_2025_113 Autorisation de demande de subvention

D_2025_114 Fongibilité des crédits

D_2025_115 Création de poste

D_2025_116 Modification des garanties du contrat Assurance Risques Statutaires

D_2025_117 Acquisition par la commune d’une bande de terrain au droit des parcelles cadastrées s

D_2025_118 Demande de prorogation de durée de portage d’un bien porté par l’EPF 74 144 route des

D_2025_119 Demande de prorogation de durée de portage d’un bien porté par l’EPF 74 80A+80 route

D_2025_120 Commission du marché

Délibération du CM du 18 septembre 2025

Publié le 24/09/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2025 - Liste des délibérations examinées en séance

Délibération du CM du 18 septembre

Ordre du jour du CM du 18 septembre

Publié le 12/09/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Ordre du jour du CM du 18 septembre

CM du 25 juin 2025 - Procès-Verbal du 15/05/2025

Publié le 30/06/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Procès-Verbal de la séance du 15 mai 2025, approuvé au Conseil Municipal le 25 juin 2025

PV 15 mai 2025

CM du 25 juin 2025 - Délibérations

Publié le 30/06/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Délibérations du Conseil Municipal du 25 juin 2025

D_2025_069 Commission communale des impôts directs (C.C.I.D) - Retrait de délibération

D_2025_070 Echange sans soulte de parcelles entre la commune de Collonges-sous-Salève et Monsieur

D_2025_071 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des téléco

D_2025_072 Résiliation de convention festival Bachata

D_2025_073 l’Accord de principe sur la répartition des sièges entre les Communes de la Communauté

D_2025_074 Désignation des représentants pour siéger aux commissions thématiques de la CCG

D_2025_075 Forfait communal 2025 pour l’année 2024 2025 – Saint Vincent et Maurice Tièche

D_2025_076 Convention tripartite relative à la mise à disposition des équipements sportifs commun

D_2025_077 CFU

D_2025_078 Budget principal – Rectificatif d’affectation du résultat 2024

D_2025_079 Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2025

D_2025_80 Attribution des subventions aux associations - Le Petit Théâtre

D_2025_81 Attribution des Subventions aux Associations - Anciens combattans

D_2025_82 Attribution des Subventions aux Associations - Club Nature et Sports de Montagne du Sa

D_2025_83 Attribution des Subventions aux Associations - APEC

D_2025_84 Attribution des Subventions aux Associations - Saint Barbe

D_2025_85 Attribution des Subventions aux Associations - Salève Foot

D_2025_86 Attribution des Subventions aux Associations- Sou des écoles Charles Perrault

D_2025_87 Attribution des Subventions aux Associations - Tennis de table

D_2025_88 Attribution des Subventions aux Associations - Tennis club

D_2025_89 Attribution des Subventions aux Associations - Inter-Loisirs

D_2025_90 Attribution des Subventions aux Associations - Fil d'ariane

D_2025_91 Attribution des Subventions aux Associations - Salève judo kwaï

D_2025_92 Attribution des Subventions aux Associations - Festibarant

D_2025_93 Attribution des Subventions aux Associations - Handball

D_2025_94 Attribution des Subventions aux Associations - Protection civile

D_2025_95 Attribution des Subventions aux Associations - Rugby club

D_2025_96 Attribution des Subventions aux Associations - Le Mandragore

CM du 15 mai 2025 - Délibérations

Publié le 30/05/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Délibérations du Conseil Municipal du 15 mai 2025

D_2025_045 Délégation au Maire - retrait de délibération n°025

D_2025_046 Autorisation générale et permanente de poursuite octroyée au comptable public - retrai

D_2025_047 Détermination du nombre de membres au Conseil d’administration du Centre Communal d’Ac

D_2025_048 Election des membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (

D_2025_049 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) - retrait de délibération

D_2025_050 Commission de contrôle des listes électorales - retrait de délibération n°030

D_2025_051 Désignation des délégués au SYANE - retrait de délibération n°031

D_2025_052 Désignation des délégués au SMS - retrait de délibération n°032

D_2025_053 Désignation de repésentants pour siéger aux commissions réglementaires CLECT et access

D_2025_054 Désignation d'un référent au C.A.U.E - retrait de délibération n°034

D_2025_055 Désignation d'un Correspondant défénse - retrait de délibération n°35

D_2025_056 Désignation d'un référent Sécurité routière - retrait de délibération n°036

D_2025_057 Indemnités de fonction aux élus municipaux - retrait de délibération n°037

D_2025_058 Taux d'Imposition des impôts locaux - retrait de délibération n°39

D_2025_059 Commission communale des impôts directs (C.C.I.D)

D_2025_060 Convention avec le CDG 74 - retrait de délibération n°40

D_2025_061 AJDI CDG74 - retrait de délibération n°041

D_2025_062 création 1 poste non permanent

D_2025_063 création 2 postes non permanents

D_2025_064 création emploi non permanent Responsable RH

D_2025_065 création emploi permanent Responsable Finances et Comptabilité

D_2025_066 classe-découverte - CP,CE1-2025 Les Moineaux- Charles Perrault

D_2025_067 classe-découverte _ CM1 CM2 2025 - La montagne durable- Charles Perrault

D_2025_068 classe-découverte _ CM1 Au coeur des Volcans 2025 - Saint Vincent

CM du 15 mai 2025 - Ordre du Jour

Publié le 09/05/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Convocation/Ordre du jour - Conseil Municipal - 15 mai 2025

Ordre du Jour CM 15 mai 2025

Procès-Verbaux 2025

Publié le 09/05/2025 par Mairie de Collonges-sous-Salève

Procès-Verbaux

-Conseil Municipal du 24 mars 2025
-Conseil Municipal du 15 avril 2025
-Conseil Municipal du 29 avril 2025 - 18h30
-Conseil Municipal du 29 avril 2025 - 20h30

PV 24 mars 2025

PV 15 avril 2025

PV_CM 29 avril CM - 18h30

PV_CM 29 avril CM - 20h30

CM du 29 avril 2025 - Ordres du Jour

Publié le 28/04/2025 par Commune de Collonges-sous-Salève

Conseil Municipal du 29 avril - Ordres du Jour

Ordre du jour - CM du 29 avril à 18h30

Ordre du jour - CM du 29 avril à 20h30