PLU
Modification n° 3 du P.L.U.
L’enquête publique relative à la modification n° 03 du PLU se déroule du 9 juin à 9h au 10 juillet 2026 à 12h.
Pièces Constitutives de la Modification n° 03 du PLU
- Atlas des Emplacements Réservés
- Notice explicative Modification n° 03 du PLU
- Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
- Plan de zonage général Modification n° 03 du PLU
- Plans de zonage (zooms) Modification n° 03 du PLU
- Règlement Modification n° 03 du PLU
Procédure & Annonces légales
- Arrêté de prescription
- Arrêté enquête publique
- Avis d'enquête publique & Affichage
Avis des Personnes Publiques Associées (PPA)
- Avis - Accord de principe de la CCG sur l'avis émis par le Pôle Métropolitain du Genevois
- Avis CCG
- Avis CCI
- Avis Commune ARCHAMPS
- Avis DDT - Préfète
- Avis département
- Avis INAO
MRAE & Délibération du Conseil Municipal
- Avis MRAE en date du 08 septembre 2025
- Avis MRAE en date du 09 décembre 2025
- Délibération du CM n° D_2026_042 - Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale
- Formulaire de saisine de la MRAE
- Parution DAUPHINE - 20 mai 2026
- Parution LE MESSAGER - 21 mai 2026
- Recours gracieux de la commune en date du 14 octobre 2025
Pièces Constitutives
- Avis d'enquête publique - Modification n° 03 du PLU
- Arrêté n° A_2026_073 du 12 mai 2026 prescrivant l'Enquête publique de la modification n°03 du PLU
- Délibération du Conseil Municipal – Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale dans le cadre de la Modification n° 03 du PLU
- Arrêté prescrivant la Modification n° 03 du Plan Local d’Urbanisme
Modification n° 2 du P.L.U. approuvée le 11 avril 2023
Pièces Constitutives
- Délibération d’approbation en date du 11 avril 2023
- Rapport de présentation
- Zonage – Modification n° 02 du PLU – Plan général
- Zonage – Modification n° 02 du PLU – A3_1
- Zonage – Modification n° 02 du PLU – A3_2
- Zonage – Modification n° 02 du PLU – A3_3
- Règlement – Modification n° 02 du PLU
- Orientations d’Aménagement et de Programmation
- Atlas des Emplacements Réservés
- Arrêté de prescription de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
- Arrêté n° A_2022_139 du 8 novembre 2022 prescrivant l’enquête publique de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
- Délibération du Conseil municipal – Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale dans le cadre de la Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
- Avis des Personnes Publiques Associées
Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur
Modification n° 1 du P.L.U. approuvée le 31.01.2019
Pièces constitutives
- Délibération du 31.01.2019 approuvant la modification n° 1 du P.L.U.
- Page de garde
- Rapport de présentation
- Règlement
- Plan de zonage
Dossier d’enquête publique
L’enquête publique s’est déroulée du 11 octobre au 14 novembre 2018.
- Notice de l’enquête publique
- Rapport de présentation de la modification n° 1 du P.L.U.
- Règlement de la modification n° 1 du P.L.U.
- Zonage avant & après
- Accusé de réception du dossier de la modification n° 1 du P.L.U.
- Arrêté municipal n° A_2018_104 – Enquête publique – Modification n° 1 du P.L.U.
- Délibération du Conseil municipal du 19.07.2018
P.L.U. approuvé le 09.03.2017
- Synthèse des modifications effectuées sur le P.L.U.
- Zonage
- Règlement
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (O.A.P.)
Rapport de présentation :
- Tome 1 : Diagnostic
- Tome 2 : Justifications
- Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)
Cartes des aléas sur la commune :
- Note de présentation
- Zone 1 (échelle 1/5000)
- Zone 2 (échelle 1/5000)
- Zone 3 (échelle 1/5000)
- Ensemble de la commune (échelle 1/10000)
Les annexes du P.L.U. sont disponibles sur demande en mairie auprès du service urbanisme.