PLU

Modification n° 2 du P.L.U. approuvée le 11 avril 2023

Pièces Constitutives

• Délibération d’approbation en date du 11 avril 2023
• Rapport de présentation
• Zonage – Modification n° 02 du PLU – Plan général
• Zonage – Modification n° 02 du PLU – A3_1
• Zonage – Modification n° 02 du PLU – A3_2
• Zonage – Modification n° 02 du PLU – A3_3
• Règlement – Modification n° 02 du PLU
• Orientations d’Aménagement et de Programmation
• Atlas des Emplacements Réservés
• Arrêté de prescription de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
• Arrêté n° A_2022_139 du 8 novembre 2022 prescrivant l’enquête publique de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
• Délibération du Conseil municipal – Décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale dans le cadre de la Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
• Avis des Personnes Publiques Associées

Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur

• Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur – Modification n° 02 du PLU
• Rapport et conclusions motivées personnelles du commissaire enquêteur – Modification n° 02 du PLU

Modification n° 1 du P.L.U. approuvée le 31.01.2019

Pièces constitutives

• Délibération du 31.01.2019 approuvant la modification n° 1 du P.L.U.
• Page de garde
• Rapport de présentation
• Règlement
• Plan de zonage

Dossier d’enquête publique

L’enquête publique s’est déroulée du 11 octobre au 14 novembre 2018.

• Notice de l’enquête publique
• Rapport de présentation de la modification n° 1 du P.L.U.
• Règlement de la modification n° 1 du P.L.U.
• Zonage avant & après
• Accusé de réception du dossier de la modification n° 1 du P.L.U.
• Arrêté municipal n° A_2018_104 – Enquête publique – Modification n° 1 du P.L.U.
• Délibération du Conseil municipal du 19.07.2018

P.L.U. approuvé le 09.03.2017

• Synthèse des modifications effectuées sur le P.L.U.
• Zonage
• Règlement
• Orientations d’Aménagement et de Programmation (O.A.P.)

Rapport de présentation :

• Tome 1 : Diagnostic
• Tome 2 : Justifications
• Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)

Cartes des aléas sur la commune :

• Note de présentation
• Zone 1 (échelle 1/5000)
• Zone 2 (échelle 1/5000)
• Zone 3 (échelle 1/5000)
• Ensemble de la commune (échelle 1/10000)

Les annexes du P.L.U. sont disponibles sur demande en mairie auprès du service urbanisme.