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CM DU 6 NOVEMBRE 2025 - DÉLIBÉRATIONS
Publié le 14/11/2025par Commune de Collonges-sous-Salève
D_ 2025_121 - Régularisation du forfait communal 2025 – Écoles Saint Vincent et Maurice-Tièche
D_2025_122 - Conventions classe ULIS
D_2025_123 - Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2025 – Union Salève Foot
D_2025_124 - Attribution d'une subvention - Ecole d'Art du Genevois
D_2025_125 - Attribution d'une subvention - Oxygène74
D_2025_126 - Attribution d'une subvention - Domaine skiable
D_2025_127 - Attribution d'une subvention - Ski club de Saint-Julien
D_2025_128 - Attribution d'une subvention - AG Judo
D_2025_129 - Critères d’appréciation de l’entretien professionnel
D_2025_130 - Création d'un emploi permanent - gestion du marché
D_2025_131 - Exonération de la taxe foncière MSP
D_2025_132 - Actualisation de la RODP communal pour les ouvrages de distribution publique de gaz
D_2025-133 - Admission en non valeur des créances irrévocables