CM du 27 janvier 2026 - Délibérations

D_2026_001 - Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat par LA SA MONT-BLANC

D_2026_002 - Fin de la mission de portage de l’EPF 74 et rachat par LA FONCIERE 74

D_2026_004 - Subvention _ Classe découverte CM2 « American Village » à St Félix dans le Gard – Sa

D_2026_005 - Subvention _ Classe découverte CM2 « British Village » à Vesc dans la Drôme – Saint

D_2026_006 - Subvention _ Classe découverte CM2 « La Matrassière » à Saint-Julien-en-Vercors – Ma

D_2026_007 - Subvention _ Classe découverte CM1CM2 à Morillon – Charles Perrault

D_2026_008 - Subvention _ Classe découverte CE1CE2 à Morillon – Charles Perrault

D_2026_009 - Subvention _ Classe découverte CE2CM1 et CM1CM2 à Vals Près Le Puy – Charles Perraul

D_2026_010- Adhésion groupement de commandes permanent entre la CCG et ses communes membres pour

D_2026_011 - Délibération autorisant Mme Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d

D_2026_012 - Délibération pour autoriser Mme Le Maire à établir une convention d’occupation du d

D_2026_013 - Délibération visant à autoriser Mme Le Maire à rétribuer l’aide financière de l’état